googlec2059826488e3fbe.html F. Productions / Mentions Légales

Mentions Légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

Vous êtes connecté sur le site F.PRODUCTIONS.

 

Ce site est édité par l'association F.RODUCTIONS régie par la loi du 1er Juillet de 1901 et le décret du 16 Août 1901.

 

Siège social :

 

Domaine du Genestier – 33 rue Mireille – 84150 JONQUIÈRES – France

www.fproductions.org / f.productions@outlook.fr

 

SIRET : 820 111 011 00012 / NAF : 5911A

HÉBERGEUR DU SITE

Wix

 

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034

 

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Elles sont exclusivement destinées à F. Productions.

 

Nous collectons et traitons notamment vos nom, adresse, adresse email, numéro de téléphone, vos actions (critiques, commentaires, etc.), ou historique de donation.
 

Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte. Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site lorsque vous remplissez un formulaire de contact, de donation, etc.

 

INFORMATIONS PERSONNELLES

Dans le cadre de ce site, vous pouvez être amené à nous communiquer des données personnelles susceptibles de faire l'objet de traitements automatisés. Vous avez la possibilité d'exercer vos droits d'accès, de modification, de suppression et de rectification, conformément aux dispositions de la loi 78-17 "Informatique et libertés" du 06 janvier 1978.

CONSERVATION DES DONNÉES

Nous pouvons conserver vos informations Personnelles (ainsi que les informations de vos utilisateurs de l’utilisateur) aussi longtemps que votre compte est actif, et plus longtemps si nécessaire (par exemple, si nous sommes légalement obligés de les conserver plus longtemps, ou si nous devons protéger nos intérêts).

 

SÉCURITÉ

Nous nous sommes engagés à sécuriser vos informations personnelles et à utiliser diverses mesures de sécurité pour mieux les protéger.

Cependant, étant donné que nous ne pouvons garantir une protection absolue – nous vous encourageons à faire attention, à créer un mot de passe fort pour votre compte et à éviter de soumettre des informations sensibles, qui, si elles étaient exposées, risqueraient de vous causer d’importants dommages.

RÉGLEMENTATION

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d'utilisation. Ces dernières étant mises à jour fréquemment, vous êtes invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.

 

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies "telles quelles" sans garanties d'aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.


En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

 

LES COOKIES

Le cookie est un fichier texte que nous transférons sur votre ordinateur via votre navigateur Internet. Il a pour but de simplifier votre navigation sur le site notamment en permettant de vous authentifier automatiquement lors de votre visite mais aussi de personnaliser les informations que nous vous adressons.

 

Vous pouvez à tout moment choisir de supprimer ou refuser ces cookies. Pour connaitre la marche à suivre, rendez-vous dans la section « Aide » du site Internet de votre navigateur. Toutefois, nous vous conseillons de les laisser actifs afin de bénéficier de l'ensemble de nos services personnalisés.
Si vous laissez les « cookies » actifs, assurez-vous de vous déconnecter lorsque vous partagez un ordinateur avec d'autres personnes

 

Pour en savoir plus sur les cookies rendez-vous sur le site www.AllAboutCookies.org/fr.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

F. Productions est titulaire des droits d'auteur sur les œuvres figurant sur le site, notamment sur les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et produits téléchargeables.

 

L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de F. Productions. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quel que support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "F. PRODUCTIONS" ou son logo, seuls ou associés, ainsi que les autres marques, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété de F. Productions, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de F. Productions, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. L’association F. Productions est propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.


F. Productions n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site F. Productions ou ses sites annexes.

 

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Elles sont exclusivement destinées à F. Productions.

 

Nous collectons et traitons notamment vos nom, adresse, adresse email, numéro de téléphone, vos actions (critiques, commentaires, etc.), ou historique de donation.

 

Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte. Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site lorsque vous remplissez un formulaire de contact, de donation, etc.

 

LIENS HYPERTEXTES ET VIRUS

F. Productions n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant au niveau de sécurité des sites extérieurs à celui-ci. Vous acceptez que votre choix d'accéder à un autre site, par l'intermédiaire d'un lien hypertexte, s'effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité du site.

 

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de F. Productions. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

© F. Productions - Tous droits réservés.

Dernière modification : 17 mai 2018

PARTAGER  SUR :
SUIVEZ-NOUS SUR :
  • Wix Facebook page
  • Icône social Instagram
  • Wix Twitter page
  • Vimeo sociale Icône
  • Icône sociale YouTube

© Le 25/04/2016 by F. Productions

Tous droits réservés